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1- Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par CL Solution numérique sur le site https://clsolutions.mozellosite.com/
2- Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site https://clsolutions.mozellosite.com/ , au jour de la consultation du site par l'utilisateur, et dans la limite des stocks disponibles. Nous nous efforçons de présenter des descriptions précises et des images fidèles des produits. Toutefois, des variations peuvent survivre.
3- Les prix des produits sont indiqués en dollars canadiens (CAD), les taxes ne sont pas incluses, ainsi que les frais d'expédition. CL Solution numérique se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4- Toute commande passée sur https://clsolutions.mozellosite.com/ implique l'acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. CL Solution numérique se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
5- Le paiement s'effectue en ligne par carte de crédit, carte de débit, ou tout autre mode de paiement proposé sur [Nom de votre site]. Le paiement complet est requis avant l’expédition des produits.
6- Les commandes seront traitées dans un délai de 24 heures suivant leur réception. Nous offrons une livraison gratuite au Québec. Les expéditions se font par FedEx, DHL, Postes Canada, ou tout autre transporteur de notre choix. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits. [Nom de votre entreprise] ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
7- Les produits peuvent être retournés dans un délai de 14 jours après réception pour un remboursement ou un échange, sous réserve qu'ils soient retournés dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf si le produit livré est défectueux ou non conforme à la commande.
8- [Nom de votre entreprise] s'engage à protéger les données personnelles de ses clients. Les informations recueillies sont nécessaires au traitement des commandes et ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans le consentement du client.
9- CL Solution numérique ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits achetés. La responsabilité de [Nom de votre entreprise] est en tout état de cause limitée au montant de la commande.
10- Les conditions générales de vente présentes sont soumises à la loi canadienne. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
11- CL Solution numériquese réserve le droit de modifier les conditions générales de vente présentes à tout moment. Les nouvelles conditions générales de vente seront applicables à toute commande passée après leur mise en ligne sur le site https://clsolutions.mozellosite.com/ .